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Respecter le droit moral du maître d’œuvre

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète, étape par étape, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions.

Contexte

Comme tout artiste sur son œuvre, le maître d’œuvre dispose d’un droit d’auteur sur l’œuvre architecturale qu’il conçoit, tout comme sur les plans, maquettes et croquis qui ont conduit à sa réalisation.

Le Code de la propriété intellectuelle prévoit une protection de l’œuvre qui est originale, c’est-à-dire qu’elle doit manifester l’empreinte de la personnalité de l’auteur.

La loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l’architecture spécifie d’ailleurs dès son article 1er que « l’architecture est une expression de la culture ». Aussi, des droits d’auteur ont été reconnus à l’architecte dès 1902. Mais doit-on en déduire que l’architecte peut empêcher toute modification à la réalisation de son œuvre ?

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Comprendre le droit moral du maître d’œuvre

La protection de l’œuvre de l’architecte ne peut jouer que lorsque l’œuvre est originale et personnelle, ce qui signifie qu’elle doit comprendre des signes distinctifs des autres œuvres. L’originalité de l’œuvre de l’architecte réside dans tous les éléments (plans, croquis, maquettes, supports photographiques, vidéo ou informatiques, ouvrages, etc.).

C’est l’architecte qui devra apporter la preuve de ce caractère original,...

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